La présente convention est passée entre :
Préambule
La SFTG est particulièrement sensible aux enjeux de l'informatisation du dossier médical. Elle y voit une occasion sans précédent de faire progresser à la fois :
La SFTG considère que, pour être à la hauteur de ces enjeux, les outils informatiques doivent être développés en associant étroitement des professionnels de l'informatique médicale et des structures de formation et de recherche en médecine générale, ayant une réflexion poussée sur le dossier médical et sur l'évaluation des pratiques professionnelles. Ce développement est un processus illimité dans le temps, les outils informatiques devant nécessairement s'adapter à l'évolution permanente des pratiques et du système de soins.
La SFTG considère qu'il existe aujourd'hui deux risques :
La SFTG est à l'origine de l'élaboration, dans le cadre de la Conférence Permanente de la Médecine Générale (CPMG), d'un Cahier des charges pour les systèmes de gestion informatique des dossiers médicaux. Ce cahier des charges est en cours de finalisation ; il sera validé par les structures membres de la CPMG. D'ores et déjà certaines fonctionnalités contribuant à la qualité des soins ont été définies.
Parmi les logiciels analysés par les responsables de la SFTG, "éO Généraliste", réalisé par Alain Billiard et Christian Simon, possède ces fonctionnalités . Les auteurs ont prouvé au cours de l'année 1997 leur capacité à faire évoluer EO dans le sens des attentes de la SFTG. Ils partagent l'analyse de la SFTG sur l'intérêt du développement du logiciel en partenariat avec une structure de FMC et de recherche, et sur la nécessité d'une dynamique collective pour réussir l'informatisation.
La SFTG et l'éditeur conviennent ce qui suit.
Un groupe de 50 à 100 adhérents de la SFTG va utiliser de manière expérimentale le logiciel 'éO Généraliste' durant l'année 1998. Ce groupe sera animé par les Drs Luc Beaumadier, Anne-Marie Magnier, Patrick Ouvrard et Hector Falcoff.
L'objectif de cette expérimentation est :
La mise en place du réseau se fera en deux étapes.
Les moniteurs et les expérimentateurs feront personnellement l'acquisition d'une licence d'utilisation d'éO Généraliste' auprès de l'éditeur.
Cette acquisition ouvrira droit à 1 an de support technique suivant les conditions du contrat de maintenance joint en annexe. L'accès au support technique ne sera ouvert aux expérimentateurs qu'en cas d'impossibilité d'obtenir une réponse et/ou une solution satisfaisante de la part d'un moniteur.
L'éditeur et les responsables du groupe SFTG se réuniront une fois par mois dans le cadre d'une Commission de Développement " éO Généraliste ". Cette réunion mensuelle permettra :
Les propositions visant à améliorer la qualité des pratiques seront élaborés conjointement par les expérimentateurs et les auteurs, en s'appuyant sur l'activité de FMC et d'évaluation de la SFTG : maquettes de consultation, glossaires, arbres de décision, échéanciers de prévention et dépistage... Après validation par la Commission Développement, ces outils seront progressivement intégrés dans éO par les auteurs. Un calendrier de mise en place des évolutions prévues sera tenu à jour par l'éditeur et présenté lors des réunions de la Commission.
A l'issu de l'expérimentation un bilan sera effectué et présenté au Conseil d'Administration de la SFTG. Celui-ci décidera de la poursuite, de l'extension ou de la suspension de l'expérimentation.